Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERPAC
SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SIT IN-TEL

Numéro de dépôt :
1014648
Date de dépôt :
24/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERPAC

Déposée le 24 décembre 1976 par SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SIT IN-TEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SIT IN-TEL domicilié(e) (S.A.), 62, rue de Billancourt 92100 Boulogne. - France.

La marque TERPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TERPAC est expirée depuis le 24 décembre 1986.

SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SIT IN-TEL a également déposé les autres marques suivantes : V COM , OVLIS , PS MOD , BBSAT , SITINTEL , STERPAC , PC TRANS , PC MOD , TELEPAC , PS TRANS


SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SIT IN-TEL - (S.A.), 62, rue de Billancourt 92100 Boulogne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Appareils, matériels, dispositifs et équipements électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, scientifiques, de physique, de chimie, de calcul, de commande, de télécommande, d'asservissement, de régulation, de programmation, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et transmission ou télétransmission de données, de signaux, d'informations et notamment par groupes ou séries;périphériques pour ordinateurs;terminaux de transmission ou télétransmission de données ou de signaux;composants électriques et électroniques et notamment alimentations électriques, circuits à mémoires, supports magnétiques, optiques, électriques, optoélectroniques, électroniques, électrostatisques, électrochimiques, à mémoire;circuits de calculs, de mesure;circuits imprimés, connecteurs, lignes de transmissions;appareils d'instruction et de programmation de mémoires, d'enregistrement de données.Fabrication, montage, installation programmation, transformation, entretien, réparation de matériels ou équipments électriques ou électroniques.Communications, télécommunications, émission de données et d'informations, transmissions et télétransmissions de messages, de données, d'informations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.